1. Présentation du site

Le site Zebroderie a pour objet de présenter et proposer des services de broderie personnalisée : vêtements brodés, textiles personnalisés, pièces uniques ou réalisées en petites séries.

L’éditeur du site est :
Zebroderie
Page contact ICI.

L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Zebroderie met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité, sans obligation de résultat.

Zebroderie ne saurait être tenue responsable :

d’une interruption temporaire du site,
d’un dysfonctionnement technique,
d’une incompatibilité avec certains équipements.

3. Contenu du site

Les textes, images, photographies, descriptions et exemples de réalisations présents sur le site sont fournis à titre informatif et illustratif.

Les broderies étant réalisées à la main et/ou à la machine, chaque pièce est unique.
Les visuels ne peuvent donc pas garantir une reproduction strictement identique d’un projet à l’autre.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photos, logos, visuels, créations) est la propriété exclusive de Zebroderie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, commande, échanges) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec Zebroderie.

Aucune donnée n’est cédée ou vendue à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données en contactant :
[Email de contact]

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute commande passée auprès de Zebroderie pour des prestations de broderie personnalisée, via le site ou par échange direct (email, message, réseau social).

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Nature des produits

Zebroderie propose :

des broderies personnalisées,
réalisées à la main et/ou à la machine,
sur vêtements ou textiles fournis par le client ou par Zebroderie.

Chaque création est réalisée sur mesure, selon les informations fournies par le client (texte, motif, emplacement, couleur, support).

3. Processus de commande

La commande se fait :

via le site,
ou par échange direct avec Zebroderie.

Avant validation, Zebroderie peut :

conseiller le client,
proposer des ajustements,
alerter sur certaines limites techniques ou d’usage.

La commande est considérée comme ferme après :

validation du projet,
acceptation du prix,
et paiement (ou acompte si prévu).

4. Personnalisation et validation

Le client est responsable :

de l’exactitude des informations fournies (orthographe, dates, symboles),
de la validation finale du projet.

Une fois la broderie commencée, aucune modification n’est possible.

5. Délais de réalisation

Les délais sont donnés à titre indicatif, en fonction :

de la complexité du projet,
du volume de commandes,
de la technique utilisée (main ou machine).

Zebroderie s’engage à informer le client en cas de retard significatif.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros.
Ils tiennent compte :

du temps de travail,
de la technique utilisée,
des matériaux,
de la personnalisation.

Zebroderie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

7. Paiement

Le paiement peut être demandé :

en totalité à la commande,
ou partiellement (acompte), selon le projet.

Aucune réalisation ne débute sans paiement ou acompte validé.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation,
les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Aucun retour ou remboursement ne pourra être exigé pour un produit personnalisé conforme à la commande validée.

9. Réclamations

Toute réclamation doit être formulée par écrit dans un délai de 7 jours après réception.

Zebroderie s’engage à étudier toute demande avec attention et bonne foi.

10. Responsabilité et limites

Zebroderie ne peut être tenue responsable :

d’une usure normale liée à l’usage,
d’un entretien non conforme (lavage, repassage),
d’une dégradation liée au support fourni par le client.

Des conseils d’entretien peuvent être fournis, mais leur respect relève de la responsabilité du client.

11. Propriété intellectuelle des créations

Sauf accord contraire, Zebroderie se réserve le droit d’utiliser des photos des créations réalisées à des fins de communication (site, réseaux sociaux).

Le client peut refuser cette utilisation sur simple demande écrite.